Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) sont conclues,
d’une part, entre L’entreprise individuelle (EI) Aurélie Guillemin Bijoux Contemporains, exerçant à l’adresse suivante : 11, rue du quatre septembre 13200 Arles (ci-après Aurélie Guillemin)
– site internet : aurelieguillemin.com (ci-après le Site)
– adresse mail : contact@aurelieguillemin.com
– téléphone : 06.50.89.36.45
– N° siret : 803615855 00043
et,
d’autre part, toute personne physique majeure selon sa législation nationale ou toute personne morale, ayant la capacité juridique de conclure un contrat de vente (ci-après le Client), qui procède à un achat de produit via le Site Internet accessible depuis l’adresse aurelieguillemin.com (ci-après le Site) ou en Boutique Aurélie Guillemin Bijoux Contemporains (ci-après la Boutique).
ARTICLE 1 – CHAMPS D’APPLICATION ET D’ACCEPTATION
1.1 Objet : les CGV définissent les relations contractuelles entre Aurélie Guillemin et le Client. Elles sont communiquées au Client lors d’un achat sur le Site Internet ou en Boutique. Les CGV sont consultable par le client pour un achat en Boutique, en boutique, lors de l’envoi de son devis ou de la facture par email ou bien lors d’un achat via le Site Internet, le Client doit prendre connaissance des CGV avant la validation de la commande et du paiement. Dans tous les cas, les CGV sont consultables librement et à tout moment sur le Site Internet aurelieguillemin.com.
1.2 Acceptation : le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les CGV précédant sa commande, en Boutique ou sur le Site Internet, en signant le devis avec la mention « Bon pour accord » ou en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de ventes». La signature avec mention ou la validation de la commande vaut donc acceptation sans réserve des CGV. A cet égard, les CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Aurélie Guillemin.
1.3 Modification : Aurélie Guillemin se réserve le droit de modifier, à chaque fois qu’elle le jugera nécessaire, les présentes CGV. La version des CGV applicable à une vente est celle qui a été acceptée par le Client au moment de cette vente, à savoir celle transmise avec le devis et signé par le Client ou lors d’un achat en Boutique ou celle qui a été validée par le Client avant son achat sur le Site.
ARTICLE 2 – LES PRODUITS
2.1 Tous les produits d’Aurélie Guillemin sont des créations originales, entièrement fabriquées à la main dans son atelier situé en Arles, dans le sud de la France, de manières artisanales et relevant d’un savoir-faire authentique et traditionnel.
De ce fait, chaque bijou est unique et Aurélie Guillemin ne peut garantir une identité parfaite. Cela implique que lorsque vous commandez un bijou, il se peut que celui que vous recevrez présente de légères différences à celui présenté en Boutique ou en photo sur le Site Internet.
2.2 Il est à noter également que les équipements informatiques que le Client utilise pour visionner les produits, notamment en fonction de leurs réglages, peuvent modifier le rendu des couleurs des photographies visibles sur le Site ou envoyées par courrier électronique par Aurélie Guillemin, sans que Aurélie Guillemin ne puisse en être tenue responsable.
2.3 Les matières premières utilisées par Aurélie Guillemin pour la réalisation de ses produits sont principalement les métaux précieux tel que l’or 750/°° et l’argent 925/°°, les métaux non précieux tel que le laiton, le cuivre et l’acier ainsi que les pierres précieuses ou semi-précieuses et les perles d’eau douce. Pour des questions d’intolérance à certains métaux, Aurélie Guillemin s’efforce à ce que les parties en contact avec la peau soient en or 750/°° ou en argent 925/°°. Chaque produit présenté en boutique et sur le Site Internet fait l’objet d’une description explicite et détaillée de sa composition. Par conséquent, Aurélie Guillemin ne pourra être tenu pour responsable en cas d’intolérance du Client à un des métaux composant le bijou acheté en Boutique ou sur le Site Internet.
2.4 Seuls les produits figurant dans l’onglet « Collection » ou « Alliances » et étant présenté par une fiche produit munie d’un bouton « ajouter au panier » peuvent faire l’objet d’un achat à distance sur le Site. Pour les produits figurant dans la catégorie Sur-mesure, ceux-ci sont présentés à titre d’exemple et ne pourront être reproduits à l’identique. Cependant, le Client peut demander à Aurélie Guillemin de s’en inspirer pour une autre création sur-mesure ou personnalisé. Merci de prendre contact avec Aurélie Guillemin par téléphone au +33 6 50 89 36 45, par email à l’adresse suivante contact@aurelieguillemin.com, par le formulaire de contact du Site Internet ou en vous rendant directement à la boutique à l’adresse suivant 11, rue du quatre septembre 13200 Arles.
ARTICLE 3 – PERSONNALISATION / SUR-MESURE
3.1 De nombreuses options de personnalisation sont proposées au Client sur un certain nombre de produits vendus en Boutique et sur le Site Internet et ce, toutes les fois qu’il est techniquement possible de le faire. Il revient au Client de sélectionner les options de personnalisation qu’il souhaite pour chacun des produits commandés qui offrent cette possibilité de personnalisation. Le Client doit alors s’assurer de l’exactitude des options sélectionnées lors de sa commande avant de la valider. Lors d’une commande en Boutique, Aurélie Guillemin s’engage à apporter le conseil nécessaire à la bonne prise des mesures avec le client mais ne saura en aucun cas porter la responsabilité du choix définitif du client. Par conséquent, lorsque le Client signe le devis de la commande avec la mention « Bon pour accord », il accepte sans réserve les mesures choisit et indiquées dans le devis. En cas d’erreur ou de changement à la demande du Client, des frais supplémentaires à hauteur des montants indiqués sur la « grille tarifaire des réparations/prestations de bijouterie » correspondants aux prestations seront facturé au Client.
3.2 À la demande du Client, Aurélie Guillemin peut ajuster la taille d’un produit. La première mise à la taille du produit est gratuite pendant 1 an dans la limite de +/- 2 (deux) tailles pour les alliances sans pierre, +/- 1 taille pour les bagues serties de pierre(s) et +/- 2 (deux) centimètres pour les colliers et bracelets. Les produits pour lesquels cette prestation n’est pas disponible sont identifiés sur leur fiche produit sur le Site et sur le bon de commande pour les achats en Boutique. Pour toute autre prestation de mise à la taille d’un produit, Aurélie Guillemin fournira un devis au Client.
3.3 Le Client est expressément informé que les produits faisant l’objet d’une personnalisation doivent être considérés comme des « articles confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés » au sens du Code de la consommation français et ne peuvent, en conséquence, pas bénéficier du droit de rétractation lorsqu’ils font l’objet d’un achat sur le Site ou en Boutique. De tels produits ne seront ni repris, ni échangés.
ARTICLE 4 – PRIX
4.1 Les prix indiqués en Boutique et sur le Site Internet sont nets exprimés en euros. Conformément à l’article 293B du code général des impôts, l’entreprise individuelle (EI) Aurélie Guillemin Bijoux Contemporains n’est pas assujettie à la TVA.
4.2 Aurélie Guillemin entend attirer l’attention du Client sur le fait que les prix des produits peuvent être augmentés des frais de port et des éventuelles taxes (de douane, à l’export, de transit…), en fonction du pays de résidence du Client et/ou du pays dans lequel le Client se fait expédier le(s) produit(s).
4.3 Aurélie Guillemin se réserve le droit de modifier les prix des produits sans en informer les Clients. Cependant, le prix que le Client paiera est nécessairement celui indiqué sur le devis ou la facture lorsque l’achat se fait en Boutique ou lors de la validation de la commande lorsque l’achat se fait sur le Site et ce, nonobstant le fait que le prix du produit commandé ait pu évoluer entre le moment de la commande et celui de la livraison.
4.4 Les devis effectués en Boutique par Aurélie Guillemin sont valables un mois. Au-delà de cette date, les tarifs des produits et/ou les CGV pourront être modifiés.
ARTICLE 5 – DÉLAIS DE FABRICATION
5.1 Le délai de réalisation et de fabrication du/des produit(s) personnalisé(s) objet(s) d’une commande est susceptible de varier selon la nature du produit commandé. Le délai de fabrication et/ou d’expédition peut varier de 3 jours à 6 semaines. Ce délai vous sera précisé sur le devis pour tout achat en Boutique ou sur le récapitulatif de la commande avant d’être validé par le Client pour tout achat sur le Site.
5.2 Dans le cas où le/les produit(s) commandé se trouve physiquement en stock de produits terminés en boutique, celui/ceux-ci pourra-ont vous être expédié dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés.
5.3 Dans le cas d’une commande personnalisée, le/les produit(s) objet(s) de la commande sera fabriqué et expédié dans un délai de 3 à 6 semaines.
5.4 Dans le cas d’une commande sur-mesure demandant une étude spécifique, des croquis ou des maquettes, aucun délai ne pourra être proposé tant que le projet n’est pas validé par le Client. Celui-ci dépendra du temps d’échange, du délai de réponse du Client, de la durée d’acquisition des matériaux spécifique demandé par le Client (exemple : pierres particulières…), projet demandant l’intervention technique d’un prestataire ou sous-traitant au cours du processus de fabrication (exemple : fonte, sertissage, gravure…). Le délai de fabrication et l’expédition de la commande sera indiqué au Client dans le devis transmis par Aurélie Guillemin. Ce délai démarrera à la date de réception du devis signé avec mention « Bon pour accord » et de l’acompte de la commande.
ARTICLE 6 – LIVRAISON
6.1 Une participation aux frais d’expédition est demandée au Client pour toute commande effectué en Boutique ou sur le Site Internet. Sauf mention contraire, l’expédition des commandes pour la France et la plupart des pays de l’UE se fait par La Poste avec Colissimo ou en Valeur Déclarée, avec assurance et remis contre signature. Pour les pays hors UE, l’expédition des commandes se fait par transporteur FedEx, avec assurance et remis contre signature.
6.2 Pour les achats en Boutique, le montant des frais d’expédition est mentionné sur le devis.
6.3 En cas d’achat sur le Site, le montant des frais d’expédition est mentionné sur le récapitulatif de la commande avant d’être validé par le Client. Avant la validation de la commande, le Client doit choisir l’option d’envoi il souhaite prendre (cf. Article 6 -6.1) pour l’expédition de sa commande.
6.4 L’adresse d’expédition de la/les commande(s) est celle que le Client aura communiqué à Aurélie Guillemin lors de sa commande en Boutique, ou celle que le Client aura indiqué dans le formulaire prévu à cet effet lors de sa commande sur le Site Internet. Il est donc recommandé au Client de s’assurer de l’exactitude des informations communiquées.
6.5 En cas de problèmes de livraison Aurélie Guillemin ne sera en aucun cas tenue responsable des retards qui pourraient survenir lors de l’acheminement de la commande. Tout défaut ou retard de livraison supérieur à 10 jours ouvrés doit être signalé par téléphone au +33 6 50 89 36 45, par email à l’adresse suivante contact@aurelieguillemin.com, par le formulaire de contact du Site Internet.
6.6 Lors de la réception du colis, le Client doit vérifier la conformité de la marchandise. Tout colis endommagé ou ouvert doit être signalé au livreur. Le Client se réserve alors le droit de refuser le colis en le signalant au livreur et en contactant l’entreprise Aurélie Guillemin par téléphone ou par email.
ARTICLE 7 – PROPRIÉTE
7.1 Tous les produits proposés sur le Site et en Boutique ainsi que les logotypes, illustrations, dessins, images présentés par Aurélie Guillemin notamment sur le Site et en Boutique ainsi que le Site lui-même, qu’ils soient déposés ou non, sont la propriété exclusive de Aurélie Guillemin et sont protégés par les dispositions du Livre Ier de la Première Partie du Code de la Propriété intellectuelle français. En conséquence, toute reproduction, modification et/ou utilisation des produits, des logotypes, illustrations, dessins, images évoqués ci-dessus, même partielle, sur quelque support que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Aurélie Guillemin.
7.2 Les photographies, illustrations, bannières et publications sur les réseaux sociaux des produits et/ou des commandes sur-mesure sont protégés par les dispositions du Livre Ier de la Première Partie du Code de la Propriété intellectuelle français. Par conséquent, toute reproduction, modification et/ou utilisation des photographies sans leurs copyrights et sans l’autorisation préalablement écrite des propriétaires des dites photographies, même partielle, sur quelque support que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite.
ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION
8.1 Tout achat effectué en Boutique est ferme et définitif. Aucun achat ne pourra donner lieu à un remboursement. Cependant, si le produit n’a pas été porté, ni endommagé, s’il est complet ou correspondant à son état d’origine, il pourra être convenu d’un échange pour un produit d’une valeur équivalente ou supérieur, moyennant le règlement de la différence du prix par le Client demandant cet échange.
8.2 Pour une commande sur le Site Internet et conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter et retourner un produit acheté sur le Site Internet, à compter de sa date de livraison. Une fois ce délai dépassé, Aurélie Guillemin se réserve le droit de refuser le remboursement ou l’échange du produit commandé.
8.3 Pour une commande expédiée, le produit concerné par la demande de rétractation devra être renvoyé à la charge du Client, dans son emballage d’origine et en bon état. Les produits portés, endommagés, incomplets ou ne correspondant pas à leur état d’origine ne seront ni repris, ni remboursés.
8.4 Les produits faisant l’objet d’une commande personnalisé ou sur-mesure ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés (cf. ARTICLE 3 – 3.3)
9 – GARANTIE
9.1 Les produit Aurélie Guillemin sont garantie 1 (un) an.
9.2 Cette garantie ne s’applique que pour l’usage auquel le bijou est destiné et ne couvre pas l’usure normale du bijou (rayures, oxydation de l’argent 925°/°° etc …). Le mauvais usage (bijou écrasé, bijou accroché …) ou le mauvais entretien du bijou (contact avec des produits chimiques forts) ne permet pas l’application de la garantie.
